Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de JACOURETTE
DRAGON Hélène

Numéro de dépôt :
98720559
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
25/02/2018

Présentation de la marque Domaine de JACOURETTE

Déposée le 25 février 1998 par DRAGON Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Domaine de JACOURETTE »

Le déposant est DRAGON Hélène domicilié(e) Domaine de Jacourette, Route de Trets,83910 POURRIERES (dossier no 2355719) - 83910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène DRAGON domicilié(e) Domaine de Jacourette, Route de Trets,83910 POURRIERES (dossier no 2355719) - 83910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de JACOURETTE est expirée depuis le 25 février 2018.

DRAGON Hélène a également déposé les autres marques suivantes : Les ailes d'un Ange Domaine Jacourette CEPAGES DE jacourette


DRAGON Hélène - Domaine de Jacourette, Route de Trets,83910 POURRIERES (dossier no 2355719) - 83910 - France


Hélène DRAGON - Domaine de Jacourette, Route de Trets,83910 POURRIERES (dossier no 2355719) - 83910 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355719 - Publication au BOPI 2007-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 2 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°765648 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-02

Viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, vins de pays, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.